Date de dernière mise à jour : 20/11/2012
Dénomination : Fondation La Maison de la Chimie
Siège social : 28 rue Saint-Dominique 75007 Paris
Tél. : (33) 01 40 62 27 00
Statut juridique : Fondation reconnue d’utilité publique par Décret du 12 août 1928
Directeur de la publication : Philippe GOEBEL, Président
Réalisation : CNDP, EDP Sciences
Hébergement : EDP Sciences, 17 avenue du Hoggar, BP 112, F-91944 LES ULIS CEDEX A, France
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En vertu de cette propriété, la Fondation peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des titulaires de droits et ce, pour le monde entier.
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La Fondation autorise l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnel de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, établissements associés de France et d’Outre-mer et lycées français à l’étranger) :
Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.
Dans le cadre de ces autorisations, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).
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Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et exprès de la Fondation, une violation des droits de propriété intellectuelle.
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Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et exprès de la Fondation.
Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :
Fondation de la Maison de la Chimie, 28 Rue Saint-Dominique, F-75007 Paris
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Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).
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